Définitions

Client :tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
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Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » https://alain-bettan.fr ne conserve AUCUNE donnée personnelle, en particulier à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

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Propriétaire : BETTAN Alain – 4 rue du Lycée 06000 NICE
Responsable publication : BETTAN – webmaster@alain-bettan.fr
Webmaster : BETTAN Alain – webmaster@alain-bettan.fr
Hébergeur : 1and1 – 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines 0970 808 911

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

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10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Sans objet